principes comptables
[align=left][glow=CC0033][align=center]Les principes comptables [/align][/glow]
Les principes comptables sont l’ensemble des règles que le législateur a adopté pour analyser la comptabilisation des opérations économiques et financières que réalise l’entreprise
La comptabilité générale s’inscrit dans le cadre d’une normalisation comptable imposée par le législateur q’on appelle le plan comptable
Les imputations comptables sont régies en obéissant à un ensemble de principes que le législateur impose
Plusieurs grandes principes sont généralement admis on citera :
Le principe de la partie double
ce principe impose que toute opération doit être comptabilisée simultanément en deux comptes, ce principe utilise des clés de contrôles non arithmétiques
Principe de prudence
Le principe de prudence veut que l'on ne comptabilise pas des profits qui ne soient pas certains et qu'on passe en charge des dépenses qui sont probables.
La comptabilité produit des informations qui sont utilisées par nombre d'acteurs économiques de l'entité comptable, le chef d'entreprise, son banquier, ses actionnaires. Surévaluer les résultats mène à une conduite « à risque » en engageant plus de dépenses, en s'endettant pour une croissance expansionniste, elle conduit les actionnaires, si la société est cotée à surévaluer la valeur de leur portefeuille.
La comptabilité doit être établie sur la base d'appréciations prudentes pour éviter le risque de transfert, sur des périodes d'avenir, d'incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et les résultats de l'entité.
Principe de comptabilisation aux couts historiques
Il impose que tout elements du patrimoine doit etre comptabilisé a sa valeur historique c'est-à-dire à sa valeur au moment de son entrée au patrimoine. Cette valeur ne sera pas modifier dans le temps sauf s’il y a réevaluation du poste d’actif en contre partie de création de reserves de réevaluation ou d’ecart de réevaluation. Ce principe a un ensemble de conséquences avales non négligeables :
Il y a déformation de l’information économique et finaciéres donnée par le bilan historique
Il y a hétérogeniété de valeur des elements d’actifs en fonction de leur date d’entrée dans le patrimoine
Toutes dépréciations d’actif sera constatée sur la base de valeur historique, elle sera en conséquence sous estimée a hauteur de la dépréciation monétaire, cela implique une constatation de charges insuffisantes, apparition de résultats fictifs et enfin une sur imposition fiscale économiquement discutable
Principe d'indépendance ou de spécialisation des exercices
Les produits et les charges sont comptabilisés au fur et à mesure qu'ils sont acquis ou qu'elles sont engagées (et non lors de leur encaissement ou de leur paiement) et enregistrés dans les états financiers de la période concernée. Seuls les bénéfices réalisés à la date de clôture d'un exercice peuvent être inscrits dans le résultat de cet exercice.
Imaginons une société qui a signé un contrat avec un client stipulant que durant les deux prochaines années, elle fournira un service et que ce service est payé en totalité sur le premier exercice comptable. Allouer la totalité de ce bénéfice sur la seule première année conduit à surévaluer le résultat en année 1 et le sous évaluer en année 2.
Principe de non-compensation
Aucune compensation ne peut être opérée entre les postes d'actif et de passif du bilan ou entre les postes de charges et de produits du compte de résultat.
Il convient pour le comptable de produire une information détaillée et complète de l'activité de l'entreprise.
Principe de sincérité
La comptabilité se doit d'être conforme aux règles et procédures en vigueur qui sont appliquées avec sincérité afin de traduire la connaissance que les responsables de l’établissement des comptes ont de la réalité et de l'importance relative des événements enregistrés.
Il peut être tentant de passer sous silence les problèmes auxquels une entité comptable fait face. Notons que la rémunération des dirigeants des sociétés cotées est largement liée aux résultats nets de l'entreprise qu'ils dirigent (soit sous forme de prime liée aux résultats, soit sous forme de stock-options sachant que la valeur de l'action est elle-même liée aux résultats nets).[/align]
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